Termes et conditions

1. Avant-propos

Bienvenue sur le site www.vr46.com, boutique en ligne officielle de VR/46 RACING APPAREL S.r.l. (ci-après le "Site"). Le site est géré et entretenu par Triboo Digitale S.r.l. ayant son siège social à  Viale Sarca, 336 - 20126 Milan, Italie, code fiscal, numéro de TVA et d’inscription au registre des sociétés de Milan 02912880966 (ci-après "TD").

L'accès au site et son utilisation sont réglés par les présentes conditions générales d'utilisation (ci-après les "Conditions générales"). L'accès et l'utilisation du Site, ainsi que l'achat des produits, présupposent la lecture, la connaissance et l'acceptation des présentes Conditions Générales ainsi que des conditions générales de vente.

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Toute personne qui accède et utilise le Site déclare implicitement ne pas utiliser le Site à des fins illégales ou en tout cas contraires à la législation en vigueur.

TD peut modifier ou simplement mettre à jour, en tout ou en partie, les présentes conditions générales. Les modifications et mises à jour des conditions générales seront notifiées aux utilisateurs sur la page d'accueil du site dès leur adoption et seront contraignantes dès leur publication sur le site dans cette même section.

Si une clause des présentes conditions générales d'utilisation est jugée illégale, nulle ou inefficace pour quelconque raison, sa nullité ou son inefficacité n'affectera pas la validité ou l'efficacité des autres dispositions.



2. Contenu du site

L'accès et l'utilisation du site, y compris l'affichage de pages web, la communication avec TD, la possibilité de télécharger des informations sur les produits et l'achat de ceux-ci sur le site, constituent des activités menées par nos utilisateurs exclusivement à des fins personnelles sans rapport avec une quelconque activité commerciale, professionnelle ou d'affaires.

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3. Limitation de la responsabilité

En accédant au site, vous serez le seul et unique responsable de l'utilisation de celui-ci et de son contenu. TD et VR/46 RACING APPAREL S.r.l., en effet, ne peuvent être tenus responsables de toute utilisation du site et de son contenu par l'un de ses utilisateurs qui ne serait pas conforme aux lois en vigueur, sans préjudice de la responsabilité de TD en cas de dol ou de faute grave. En particulier, vous serez la seule et unique personne responsable de la communication d'informations et de données incorrectes, fausses ou relatives à des tiers, sans leur consentement exprès, ainsi qu'en cas d'utilisation incorrecte de celles-ci.

Enfin, étant donné que tout matériel sera téléchargé ou obtenu par l'utilisation du service au choix et aux risques de l'utilisateur, toute responsabilité pour tout dommage aux systèmes informatiques ou perte de données résultant des opérations de téléchargement incombe à l'utilisateur et ne peut être attribuée à TD et VR/46 RACING APPAREL S.r.l. TD et VR/46 RACING APPAREL S.r.l. déclinent toute responsabilité pour tout dommage résultant de l'inaccessibilité aux services du Site ou  tout dommage causé par des virus, des fichiers endommagés, des erreurs, des omissions, des interruptions de service, la suppression de contenus, des problèmes liés au réseau, aux fournisseurs ou aux connexions téléphoniques et/ou télématiques, un accès non autorisé, des altérations de données, des pannes et/ou des dysfonctionnements des équipements électroniques de l'utilisateur.

L'utilisateur est responsable de la conservation et de l'utilisation correcte de ses informations personnelles, y compris les références qui permettent d'accéder aux services réservés, ainsi que de toute conséquence préjudiciable ou dommageable qui pourrait être causé à la Banque TD ou à des tiers à la suite d'une utilisation incorrecte, de la perte ou du vol de ces informations.



4. Politique de confidentialité

Veuillez lire attentivement la politique de confidentialité - afin de comprendre comment le site recueille et utilise vos données personnelles et à quelles fins - qui s'applique également si vous accédez au site et utilisez ses services, mais n'acquérez aucun produit.



5. Droits de propriété intellectuelle

Tous les contenus, quel que soit leur format, publiés sur le site, y compris les pages web, les graphiques, les couleurs, les schémas, les outils, les caractères et le design du site, les diagrammes, les mises en page, les méthodes, les processus, les fonctions et les logiciels qui font partie du site, sont protégés par le droit d'auteur et tout autre droit de propriété intellectuelle de VR/46 RACING APPAREL S.r.l. et TD et les autres titulaires de droits. La reproduction, en tout ou en partie, sous quelconque forme, du site et de son contenu est interdite sans l'autorisation écrite expresse de VR/46 RACING APPAREL S.r.l. et TD. VR/46 RACING APPAREL S.r.l. et TD ont le droit exclusif d'autoriser ou d'interdire la reproduction directe ou indirecte, temporaire ou permanente, de quelconque manière ou sous quelconque forme, en tout ou en partie, du site et de son contenu. En ce qui concerne l'utilisation du site, vous n'êtes autorisé qu'à

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Tout autre acte de reproduction doit être autorisé par VR/46 RACING APPAREL S.r.l. et TD de temps en temps ou, si nécessaire, par les auteurs des différentes œuvres contenues dans le site web. Ces opérations de reproduction doivent en tout état de cause être effectuées à des fins légales et dans le respect des droits d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle de VR/46 RACING APPAREL S.r.l. et TD et les auteurs des différentes œuvres contenues dans le site web. Les auteurs d'œuvres individuelles publiées sur le site ont, à tout moment, le droit de revendiquer la paternité de leurs œuvres et de s'opposer à toute déformation, mutilation ou autre modification des œuvres, y compris tout acte portant atteinte à leur honneur ou à leur réputation. Vous vous engagez à respecter les droits d'auteur des artistes qui ont choisi de publier leurs œuvres sur le Site ou qui ont collaboré avec ces derniers à la création de nouvelles formes d'expression et d'art destinées à être publiées, même si ce n'est pas exclusivement sur le Site. En outre, vous n'êtes en aucun cas autorisé à utiliser, de quelque manière ou sous quelque forme que ce soit, le contenu du site web et toute œuvre individuelle protégée par le droit d'auteur et tout autre droit de propriété intellectuelle. A titre d'exemple, vous ne pouvez pas altérer ou, de toute autre manière, modifier les contenus et les œuvres protégées sans le consentement de VR/46 RACING APPAREL S.r.l. et TD et, si nécessaire, les auteurs individuels des œuvres publiées sur le site.



6. Droit applicable

Les présentes conditions générales sont régies et interprétées conformément au droit italien, y compris, mais sans s'y limiter, tout litige concernant l'existence, la validité et l'efficacité des conditions générales et de tout autre accord s'y référant.

Si vous êtes un consommateur, pour les relations juridiques régies par les présentes conditions générales, veuillez-vous référer en particulier au décret législatif n° 6 septembre 2005. 206, portant le "Code de la consommation", tel que complété et modifié.



7. Informations

Pour obtenir de l’aide et/ou de l’information sur les commandes et les expéditions, les remboursements et le retour des produits achetés sur le site, les conseils et autres renseignements généraux sur les services fournis par le Site et la TD, vous pouvez toujours communiquer avec la TD par courriel à support@vr46.com. Pour toute autre information juridique, consultez les Conditions générales de vente, de retrait et de confidentialité.



8. Clause de report

Pour ce qui ne figure pas dans les présentes conditions générales, veuillez-vous reporter aux conditions générales de vente, le cas échéant.