Termes et conditions
1. Avant-propos
    
    Bienvenue sur le site www.vr46.com, boutique en ligne officielle de VR/46  RACING APPAREL S.r.l. (ci-après le "Site"). Le site est géré et  entretenu par Triboo Digitale S.r.l. ayant son siège social à  Viale  Sarca, 336 - 20126 Milan, Italie, code fiscal, numéro de TVA et d'inscription  au registre des sociétés de Milan 02912880966 (ci-après "TD").
    
    L'accès au site et son  utilisation sont réglés par les présentes conditions générales d'utilisation  (ci-après les "Conditions générales"). L'accès et  l'utilisation du Site, ainsi que l'achat des produits, présupposent la lecture,  la connaissance et l'acceptation des présentes Conditions Générales ainsi que  des conditions générales de vente. 
    
    Si vous n'êtes pas d'accord, en tout ou en partie, avec les conditions  générales du site, veuillez ne pas utiliser notre site web.
    
    Toute personne qui accède et utilise le Site déclare implicitement ne pas  utiliser le Site à des fins illégales ou en tout cas contraires à la législation  en vigueur.
    
    TD peut modifier ou simplement  mettre à jour, en tout ou en partie, les présentes conditions générales. Les  modifications et mises à jour des conditions générales seront notifiées aux  utilisateurs sur la page d'accueil du site dès leur adoption et seront  contraignantes dès leur publication sur le site dans cette même section. 
    
    Si une clause des présentes conditions générales d'utilisation est jugée  illégale, nulle ou inefficace pour quelconque raison, sa nullité ou son  inefficacité n'affectera pas la validité ou l'efficacité des autres  dispositions.
2. Contenu du site
    
    L'accès et l'utilisation du site, y compris l'affichage de pages web, la  communication avec TD, la possibilité de télécharger des informations sur les  produits et l'achat de ceux-ci sur le site, constituent des activités menées  par nos utilisateurs exclusivement à des fins personnelles sans rapport avec  une quelconque activité commerciale, professionnelle ou d'affaires. 
    
    Le Site contient des hyperliens (ci-après les "liens") vers d'autres  sites web qui n'ont aucun lien avec le Site lui-même. TD et VR/46 RACING  APPAREL S.r.l. ne contrôlent ni ne surveillent ces sites web et leur contenu.  TD et VR/46 RACING APPAREL S.r.l. ne peut être tenu responsable du contenu de  ces sites et des règles adoptées par ceux-ci, y compris en ce qui concerne  votre vie privée et le traitement de vos données personnelles lors de vos  opérations de navigation. Par conséquent, veuillez faire preuve de prudence  lorsque vous vous connectez à ces sites web par le biais des liens figurant sur  le site et lire attentivement leurs conditions d'utilisation et leur politique  de confidentialité. En effet, les présentes conditions générales d'utilisation  et la politique de confidentialité ne s'appliquent pas aux sites web gérés par  d'autres parties que TD et VR/46 RACING APPAREL S.r.l. Le site fournit des  liens vers d'autres sites web uniquement pour faciliter la recherche et la  navigation de ses utilisateurs et pour faciliter les hyperliens sur Internet  vers d'autres sites web. L'activation des liens n'implique aucune  recommandation ou signalisation de TD et VR/46 RACING APPAREL S.r.l. pour  l'accès et la navigation sur ces sites, ni aucune garantie sur leur contenu,  les services ou les biens qu'ils fournissent et vendent aux internautes.
3. Limitation de la responsabilité
    
    En accédant au site, vous serez le seul et unique responsable de l'utilisation  de celui-ci et de son contenu. TD et VR/46 RACING APPAREL S.r.l., en effet, ne  peuvent être tenus responsables de toute utilisation du site et de son contenu  par l'un de ses utilisateurs qui ne serait pas conforme aux lois en vigueur,  sans préjudice de la responsabilité de TD en cas de dol ou de faute grave.  En particulier, vous serez la seule et unique personne responsable de la  communication d'informations et de données incorrectes, fausses ou relatives à  des tiers, sans leur consentement exprès, ainsi qu'en cas d'utilisation  incorrecte de celles-ci.
    
    Enfin, étant donné que tout matériel sera téléchargé ou obtenu par  l'utilisation du service au choix et aux risques de l'utilisateur, toute  responsabilité pour tout dommage aux systèmes informatiques ou perte de données  résultant des opérations de téléchargement incombe à l'utilisateur et ne peut  être attribuée à TD et VR/46 RACING APPAREL S.r.l. TD et VR/46 RACING APPAREL  S.r.l. déclinent toute responsabilité pour tout dommage résultant de  l'inaccessibilité aux services du Site ou  tout dommage causé par des  virus, des fichiers endommagés, des erreurs, des omissions, des interruptions  de service, la suppression de contenus, des problèmes liés au réseau, aux  fournisseurs ou aux connexions téléphoniques et/ou télématiques, un accès non  autorisé, des altérations de données, des pannes et/ou des dysfonctionnements  des équipements électroniques de l'utilisateur.
    
    L'utilisateur est responsable de la conservation et de l'utilisation correcte  de ses informations personnelles, y compris les références qui permettent  d'accéder aux services réservés, ainsi que de toute conséquence préjudiciable  ou dommageable qui pourrait être causé à la Banque TD ou à des tiers à la suite  d'une utilisation incorrecte, de la perte ou du vol de ces informations.
4. Politique de confidentialité 
    
    Veuillez lire attentivement la politique de confidentialité - afin de  comprendre comment le site recueille et utilise vos données personnelles et à  quelles fins - qui s'applique également si vous accédez au site et utilisez ses  services, mais n'acquérez aucun produit.
5. Droits de propriété  intellectuelle
    
    Tous les contenus, quel que soit leur format, publiés sur le site, y compris  les pages web, les graphiques, les couleurs, les schémas, les outils, les  caractères et le design du site, les diagrammes, les mises en page, les  méthodes, les processus, les fonctions et les logiciels qui font partie du  site, sont protégés par le droit d'auteur et tout autre droit de propriété  intellectuelle de VR/46 RACING APPAREL S.r.l. et TD et les autres titulaires de  droits. La reproduction, en tout ou en partie, sous quelconque forme, du site  et de son contenu est interdite sans l'autorisation écrite expresse de VR/46  RACING APPAREL S.r.l. et TD. VR/46 RACING APPAREL S.r.l. et TD ont le droit  exclusif d'autoriser ou d'interdire la reproduction directe ou indirecte, temporaire  ou permanente, de quelconque manière ou sous quelconque forme, en tout ou en  partie, du site et de son contenu. En ce qui concerne l'utilisation du site,  vous n'êtes autorisé qu'à
(ii) accomplir tous les autres actes temporaires de reproduction, sans signification économique propre, qui sont considérés comme transitoires ou accessoires, partie intégrante et essentielle de la même présentation du site et de son contenu ;
(iii) toutes les autres opérations de navigation sur le site web qui sont effectuées uniquement pour un usage légitime du site web et de son contenu.
Tout autre acte de reproduction doit être autorisé par VR/46 RACING APPAREL S.r.l. et TD de temps en temps ou, si nécessaire, par les auteurs des différentes œuvres contenues dans le site web. Ces opérations de reproduction doivent en tout état de cause être effectuées à des fins légales et dans le respect des droits d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle de VR/46 RACING APPAREL S.r.l. et TD et les auteurs des différentes œuvres contenues dans le site web. Les auteurs d'œuvres individuelles publiées sur le site ont, à tout moment, le droit de revendiquer la paternité de leurs œuvres et de s'opposer à toute déformation, mutilation ou autre modification des œuvres, y compris tout acte portant atteinte à leur honneur ou à leur réputation. Vous vous engagez à respecter les droits d'auteur des artistes qui ont choisi de publier leurs œuvres sur le Site ou qui ont collaboré avec ces derniers à la création de nouvelles formes d'expression et d'art destinées à être publiées, même si ce n'est pas exclusivement sur le Site. En outre, vous n'êtes en aucun cas autorisé à utiliser, de quelque manière ou sous quelque forme que ce soit, le contenu du site web et toute œuvre individuelle protégée par le droit d'auteur et tout autre droit de propriété intellectuelle. A titre d'exemple, vous ne pouvez pas altérer ou, de toute autre manière, modifier les contenus et les œuvres protégées sans le consentement de VR/46 RACING APPAREL S.r.l. et TD et, si nécessaire, les auteurs individuels des œuvres publiées sur le site.
6. Droit applicable 
    
    Les présentes conditions générales sont régies et interprétées conformément au  droit italien, y compris, mais sans s'y limiter, tout litige concernant  l'existence, la validité et l'efficacité des conditions générales et de tout  autre accord s'y référant.
    
    Si vous êtes un consommateur, pour les relations juridiques régies par les  présentes conditions générales, veuillez-vous référer en particulier au décret  législatif n° 6 septembre 2005. 206, portant le "Code de la  consommation", tel que complété et modifié.
7. Informations
    
    Pour obtenir de l'aide et/ou de l'information sur les commandes et les  expéditions, les remboursements et le retour des produits achetés sur le site,  les conseils et autres renseignements généraux sur les services fournis par le  Site et la TD, vous pouvez toujours communiquer avec la TD par courriel à  support@vr46.com. Pour toute autre information juridique, consultez les  Conditions générales de vente, de retrait et de confidentialité.
8. Clause de report
    
    Pour ce qui ne figure pas dans les présentes conditions générales,  veuillez-vous reporter aux conditions générales de vente, le cas échéant.
